Mentions légales
Dernière mise à jour : 2026-09-24
Page à compléter avant la mise en ligne. Les éléments signalés
doivent être remplacés par les informations réelles de la société (voir
PLACEHOLDERS.md). La publication d'un site professionnel sans ces
mentions expose à des sanctions.
Éditeur du site
CapVitality SAS
Société par actions simplifiée au capital de [montant] €
Siège social : 21 avenue Jean Moulin, 93100 Montreuil, France
RCS [ville] — SIREN [000 000 000] — SIRET [000 000 000 00000]
Numéro de TVA intracommunautaire : FR[00 000000000]
Téléphone : 01 89 48 05 15
Courriel : conseil@cabinetc2a.fr
Directeur de la publication
[Prénom Nom], en qualité de [fonction].
Hébergeur du site
[Raison sociale de l'hébergeur]
[Adresse complète]
[Téléphone]
L'hébergement des données de santé collectées dans le cadre de l'accompagnement fait l'objet d'un prestataire distinct, certifié « hébergeur de données de santé » (HDS). Voir la politique de confidentialité.
Nature de l'activité
CapVitality propose des prestations d'accompagnement au bien-vieillir : repérage des fragilités, programmes d'activité physique adaptée, conseils nutritionnels et suivi personnalisé. CapVitality n'est pas un établissement de santé et n'exerce pas d'activité de soins. Aucune prestation proposée ne constitue un acte médical, un diagnostic ou une prescription.
Les intervenants en activité physique adaptée sont titulaires des qualifications requises par la réglementation applicable, notamment le décret n° 2023-234 du 30 mars 2023 relatif aux activités physiques adaptées.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus de ce site — textes, illustrations, éléments graphiques, marque et logotype CapVitality, structure et code — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété de CapVitality SAS, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite. La citation de courts extraits est autorisée sous réserve d'indiquer clairement la source et d'insérer un lien vers la page d'origine.
Crédits photographiques
Les photographies actuellement publiées sont des images de banque diffusées sous licence libre. Elles ne représentent ni des personnes accompagnées par CapVitality, ni des membres de son équipe, et ne sont utilisées qu'à titre d'illustration. À remplacer par des photographies réalisées pour CapVitality, accompagnées d'une autorisation écrite de droit à l'image.
| Visuel | Auteur | Source | Licence |
|---|---|---|---|
| Senior Couple | StockSnap | StockSnap.io | CC0 1.0 |
| Happy Couple | StockSnap | StockSnap.io | CC0 1.0 |
| Stretching Exercises | StockSnap | StockSnap.io | CC0 1.0 |
| Stretching Exercises | StockSnap | StockSnap.io | CC0 1.0 |
| Fitness programming, Greenville Aquatics | Rawpixel | Rawpixel | CC0 1.0 |
| Senior Asian couple at home | Marco Verch | Flickr | Domaine public |
| Woven basket full of fresh vegetables | Rawpixel | Rawpixel | CC0 1.0 |
| Fall, autumn, leaves, legs and shoes | Marco Verch | Flickr | CC0 1.0 |
Les illustrations vectorielles (tracé de pouls, schémas, aperçu de programme) sont des créations originales réalisées pour CapVitality.
Liens hypertextes
Ce site peut contenir des liens vers des sites tiers (institutions publiques, sources scientifiques). CapVitality n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
La création d'un lien vers ce site est libre, dès lors qu'elle ne porte pas atteinte à l'image de CapVitality et n'induit pas en erreur sur l'origine du contenu.
Responsabilité et information de santé
Les informations publiées sur ce site, en particulier dans la rubrique Ressources, ont une visée d'information générale. Elles ne constituent pas un avis médical personnalisé et ne remplacent en aucun cas une consultation auprès d'un professionnel de santé.
En cas d'urgence, composez le 15 (SAMU) ou le 112.
CapVitality s'efforce de maintenir ces informations exactes et à jour, sans pouvoir garantir l'absence d'erreur ni la disponibilité permanente du site.
Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles, y compris des données de santé, est décrit dans la politique de confidentialité. Vous pouvez à tout moment modifier vos choix en matière de cookies.
Médiation de la consommation
Conformément aux articles L. 612-1 et suivants du code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige l'opposant à un professionnel.
Médiateur désigné : [Nom du médiateur, adresse et site internet à compléter après adhésion].
Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr.
Accessibilité
Nos engagements et le niveau de conformité du site sont détaillés sur la page Accessibilité.
Droit applicable
Le présent site et les présentes mentions sont soumis au droit français.